Réglementation 2012

Réglementation des activités physiques

Un arrêté a été publié ce 25 avril 2012 concernant les activités physiques. Il remplace l’arrêté précédent et concerne pour ainsi dire l’ensemble des activités hors vie quotidienne de l’unité scoute.

Cet arrêté est plutôt bien présenté, clair et lisible, compréhensible par tous.

Il prend effet au 30 juin 2012, donc dès les camps de cet été.

Nous attirons particulièrement ton attention sur la baignade ou la randonnée. Une nouveauté est que les radeaux sont désormais réglementés.

L’arrêté précise également la question du brevet de natation ou du test anti-panique.

Cet article concerne les activités suivantes :

  • Alpinisme
  • Baignade
  • Canoë Kayak et activités assimilées
  • Canyonisme
  • Char à voile
  • Equitation
  • Escalade
  • Karting
  • Motocyclisme et activités assimilées
  • Nage en eau vive
  • Plongée subaquatique
  • Radeau et activités de navigation assimilées
  • Randonnée pédestre
  • Raquettes à neige
  • Ski et activités assimilées
  • Spéléologie
  • Sports aériens
  • Surf
  • Tir à l’arc
  • Voile et activités assimilées
  • Vol libre
  • Vélo tout terrain (VTT)

Nous nous gardons de toute interprétation de ce texte, à la charge des mouvements et de leurs services juridiques.

Lire l’arrêté du 25 avril 2012 :

Tu peux retrouver l’arrêté sur Legifrance, mais à priori, ce lien fonctionne plus ou moins selon le navigateur.

Publié le (mis à jour le )