Adoptés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15/10/2016
Titre I : Buts et composition de l’association
Article 1 : Objet Il a été constitué en date du 17 décembre 2005 une association sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, dénommée « LaToileScoute ». L’association a pour buts : • de promouvoir le scoutisme par l’intermédiaire de l’Internet et des (…)
